Arrêté municipal

 
stationnement place de la mairie
26 au 28 août 2021
fest'à Sant'é

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Arrêté municipal

 
Travaux allée des écoliers
à partir du 12 juillet 2021
circulation modifiée

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Arrêté municipal

 
branchement sur réseau
chemin de la Bétranne
circulation alternée

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Arrêté municipal

 travaux (pose d'enrobé)
sur le chemin de Chaffoux
 

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Arrêté municipal

 travaux
(décapage de voirie et pose d'énrobé)
sur  chemin de la Bétrane
 

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Arrêté municipal

travaux
(renouvellement réseau d'eau potable)
La rue de l'église
 

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Arrêté municipal


Travaux d'élagage
900 chemin de la Claison
circulation alternée

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Arrêté municipal

samedi 6 février 2021
4 h 30  - 6 h
rue de la gare (c35)
et rue centrale
( N°462 AU N°534)
dépose buses et poteaux

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Arrêté municipal

JEUDI 4 février 2021
4 h 30  - 6 h
rue de la gare (c35)
et rue centrale
( N°462 AU N°534)
travaux ENEDIS

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Arrêté municipal

 mercredi 27 janvier 2021
Arrêté règlementant l'activité
de démarcharge sur la commune


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Arrêté municipal

Lundi 18 janvier 2021
8 h 30 - 12 h
Circulation alternée et temporaire
sur la RD 1083

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Récépissé de déclaration

relatif à la réalisation d'un
forage secteur de Béchannes
jeudi 28 janvier 2021

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Arrêté portant
Permission de voirie

pour M. Gaëtan BUY
50 route de Lons 
01370 St-Etienne-du-Bois
à partir du 3/03/2021

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Arrêté préfectoral

Arrêté portant nouvelles mesures anti covid
30 août 2021
port du masque # 11 ans
 

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Arrêté préfectoral

Arrêté portant sur interdictions
13 et 14 juillet
sur la voie publique
 

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Arrêté préfectoral

Arrêté portant sur situation
ouverture et fermeture de la chasse à plomb
2021/2022

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Arrêté préfectoral

Arrêté définissant 
les secteurs avérés des loutres et castors dans l'Ain
 

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Arrêté préfectoral

Arrêté portant sur la lutte contre ragondins
et rats musqués
validité au 30 juin 2026
 

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Arrêté préfectoral

Arrêté portant sur situation
sanitaire au 9 juin 2021

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Arrêté préfectoral

Règlementation de la pêche fluviale dans l'Ain.

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Arrêté préfectoral

modification  ouverture
et fermeture chasse à tir

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Arrêté préfectoral

Dérogation pour ouverture des commerces le dimanche

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Arrêté préfectoral

Arrêté portant sur situation
sanitaire au 25 mars 2021

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Arrêté préfectoral

Règlementation chasse au plomb du chevreuil 

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Arrêté préfectoral

Renforcement des mesures contre influenza aviaire 

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Arrêté préfectoral

Périodes d'ouverture de la pêche pour l'année 2021

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Arrêté préfectoral

Port du masque obligatoire sur les marchés 

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Arrêté préfectoral

Restriction temporaire pour certains usages de l'eau

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Arrêté préfectoral

jauge concernant les espaces recevant du public (erp)

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